Conditions générales Conditions Générales de Vente « TdPP »:

Généralités :
Les prix et renseignements donnés sur les catalogues, site internet, flyers, ne sont donnés qu’a titre indicatif et n’engage pas le vendeur. Sauf convention spéciale constatée par écrit, l’acceptation de l’offre par le client implique son adhésion aux présentes conditions de vente quelques soient les clauses pouvant figurer sur ses propres documents.

Commande :
Aucune commande ne sera prise en considération si elle n’est pas accompagnée d’un ordre établi sur papier à en-tête commerciale du client ou sur un bon de commande de ma société, qui sera dument signé et / ou tamponné par le client.

Propriété intellectuelle :
Toute réalisation photographique confère au photographe des droits de propriété artistique, patrimoniaux et moraux el que défini par le code de la propriété intellectuelle. En choisissant une prestation photographique, le modèle ne devient pas propriétaire des droits d’utilisations des images qu’il reçoit et bénéficie donc uniquement d’un droit de reproduction et d’utilisation des photos dans un but privé et non lucratif. Le photographe ne cède pas de fichier brut non retravaillé, ou sous format RAW. Seuls des fichiers retouchés complémentaires peuvent être achetés en plus de ceux inclus dans le forfait choisit.

Conditions de Paiement :
Les tarifs pratiqués sont ceux qui sont passés lors de la commande.
Le solde du paiement devra être réalisé au plus tard le jour de la prestation, soit en espèce, soit en chèque à l’ordre de « Temps De Pose Photos ».

Délai de Livraison :
Le délai de livraison peut varier en fonction des travaux qui sont demandés.
Ils peuvent aller de la livraison de photo 10*15 lors de la prestation, à plusieurs semaines si le souhait du client nécessite des travaux de retouche en post production. Dans ces conditions, la livraison pourra se faire en plusieurs étapes qui seront négociées entre le vendeur et le client. Si un accord n’est pas trouvé sur le délai, le paiement de la prestation devra quand même être réglé. Le délai maximum ne devrait pas dépasser un mois.
Temps de Pose Photo ne saurait être tenu comme responsable des conséquences dues à un retard ou une perte de colis de la part du transporteur.

Déplacement :
Les séances photos se déroulent soit en studio, soit en extérieur, soit au domicile du client.
Dans les deux derniers cas, des frais de déplacement sont à rajouter aux forfaits sélectionnés.
En fonction du kilométrage les frais sont différents :
Si la distance est inférieure à 10 kms, le tarif des prestations avec un forfait de déplacement est appliqué.
Si la distance est supérieure à 10 kms, le tarif des prestations est celui du tarif à domicile, auquel il faut rajouter 0,35 cts du kilomètre pour l’aller et le retour, et rajouter les éventuels frais de péages.
Il sera de plus nécessaire de définir au préalable le matériel nécessaire pour la séance photo (fond, accessoires, tenue, ….).



Condition d’annulation :

Si le photographe ne honorer le contrat pour cas de force majeur (maladie, accident, casse matériel..), et sans possibilité de pouvoir décaler la date, l’acompte sera reversé aux clients dans sa totalité.
En cas d’annulation de la séance par les clients, conformément aux dispositions légales, le montant de l’acompte ne sera pas remboursé. Le chèque de caution sera encaissé pour dédommagement. Cela couvrira les frais de préparations de la séance et le manque à gagner d’une prestation perdue.



Problèmes techniques :
En cas de problèmes techniques avec le matériel photographiques ou informatique, ou d’un incident qui empêcherait de fournir l’intégralité de la prestation, l’intégralité du paiement sera restitué sans que cela ne puisse donner lieu à des versements de dommages et intérêts à quelques titre que ce soit.

Support de livraison :
Les photos sont livrées sur un CD non réinscriptible. Il vous ai conseillé d’en faire au minimum une copie sur un autre support numérique, ou une impression papier, de façon à conserver ce souvenir le plus longtemps possible. TdPP s’engage à conserver les supports des photos durant un mois, si après 1 mois votre support devenait défectueux, le photographe ne pourrait être tenu pour responsable de cet état. Si avant il y a un problème lié au support, il vous sera remplacé sur présentation de l’ancien.
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